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Marques déposées par Bernard ROUSSEL
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Domaine de Marrenon
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de Marrenon
Bernard ROUSSEL
Mathilde ROUSSEL

Numéro de dépôt :
3683110
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
Domaine de Marrenon de Bernard ROUSSEL

Présentation de la marque Domaine de Marrenon

Déposée le 12 octobre 2009 par Bernard ROUSSEL et Mathilde ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Marrenon »

Les déposants sont Bernard ROUSSEL domicilié(e) Domaine de Marrenon - 84480 - BUOUX - France et Mathilde ROUSSEL domicilié(e) Domaine de Marrenon - 84480 - BUOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Peggy RAYNE domicilié(e) 127, Avenue Victor Hugo BP 100 20 - 84401 - APT Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Marrenon est expirée depuis le 12 octobre 2019.


Bernard ROUSSEL - Domaine de Marrenon - 84480 - BUOUX - France

Mathilde ROUSSEL - Domaine de Marrenon - 84480 - BUOUX - France


Peggy RAYNE - 127, Avenue Victor Hugo BP 100 20 - 84401 - APT Cedex - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.